Marque expirée - Marque en non vigueur
CAPRICES GOURMANDS
Numéro de dépôt :
99804871
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2019
Présentation de la marque CAPRICES GOURMANDS
Déposée le 23 juillet 1999 par VAZART René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPRICES GOURMANDS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICES GOURMANDS est expirée depuis le 23 juillet 2019.
VAZART René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402214 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-23